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Mentions légales
La société et les représentants légaux
La société DECOVENTE.SARL sous le nom commercial decovente.com est une SARL, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry. Le numéro d'indentification est 489 092 452 R.C.S Evry.
DECOVENTE SARL est dirigé par Christophe Bulot et Sylvie Epalle, directeurs associés.
le siège commercial est domicilié à
ZAC des Delâches 16 bis, rue Thuillère 91940 Gometz-le-Châtel(+33 )01 60 12 30 19
Propriété industrielle et propriété intelectuelle
Decovente.com est une marque déposée par DECOVENTE.SARL auprès de l'institut National de la propriété industrielle (INPI) et protégé selon les règles de droit en vigueur sur le territoire français et international. La violation de ces droits est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du code de la propriété intelectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.
Le concept decovente.com
Decovente.com "Votre boutique Maison et Créations", propose plusieurs services sur son site:
- Un service de vente en ligne d'objets de décoration et d'équipements pour l'intérieur et l'extérieur de la maison en partenariat avec des marques, des créateurs et designers
- Un service d'informations sous la forme d'un blog afin dêtre tenu au courant de l'actualité de la décoration.
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